Les règles de temps de conduite sont connues de tous les conducteurs, et pourtant les infractions les plus fréquentes portent sur des détails : une pause mal fractionnée, un repos réduit non compensé, un cumul bi-hebdomadaire oublié. Voici le récapitulatif.
La conduite journalière
- 9 heures par jour
- Extensible à 10 heures, deux fois par semaine seulement
Le piège classique : utiliser une troisième journée à 10 heures en pensant que la règle se lit « deux fois entre deux repos hebdomadaires ». Elle se lit bien sur la semaine.
La conduite hebdomadaire
- 56 heures maximum sur une semaine
- 90 heures maximum sur deux semaines consécutives
C'est la règle des 90 heures qui surprend le plus. Une semaine à 56 heures impose mécaniquement de rester sous 34 heures la semaine suivante. Beaucoup de dépassements viennent de là : chaque semaine prise isolément est conforme, mais le cumul ne l'est pas.
Les pauses
- 45 minutes après 4 h 30 de conduite
- Fractionnables en 15 minutes puis 30 minutes, dans cet ordre uniquement
L'ordre compte. Une coupure de 30 minutes suivie de 15 minutes ne vaut pas une pause réglementaire. C'est l'une des infractions les plus fréquemment relevées à la lecture des données tachygraphe, souvent par simple méconnaissance.
Le repos journalier
- Repos normal : 11 heures consécutives
- Fractionnable en 3 heures puis 9 heures
- Repos réduit : 9 heures, au maximum trois fois entre deux repos hebdomadaires
Le repos hebdomadaire
- Repos normal : 45 heures
- Repos réduit : 24 heures minimum
- Tout repos réduit doit être compensé par une période de repos équivalente, prise en bloc avant la fin de la troisième semaine suivante
La compensation est le point le plus souvent négligé, parce qu'elle se joue sur plusieurs semaines et qu'elle ne se voit pas sur un contrôle ponctuel. Elle apparaît en revanche immédiatement lors d'un contrôle en entreprise.
Les trois réflexes qui évitent la majorité des infractions
- Raisonner sur deux semaines, pas sur une. Le plafond de 90 heures est celui qu'on oublie.
- Respecter l'ordre 15 puis 30 quand la pause est fractionnée.
- Noter les repos réduits et planifier leur compensation au moment où on les prend, pas trois semaines plus tard.
Et si le véhicule n'a pas de tachygraphe ?
Les conducteurs dont le véhicule n'est pas équipé de chronotachygraphe, ou dont l'activité bénéficie d'une dispense, relèvent du livret individuel de contrôle. Le principe reste le même : tracer les temps, au jour le jour.
Côté équipement
Un tachygraphe doit pouvoir imprimer sur demande. Gardez des rouleaux de papier thermique d'avance : une immobilisation pour un rouleau manquant est la plus évitable de toutes.
Ce récapitulatif porte sur les règles européennes générales. Des dérogations et régimes particuliers existent selon l'activité, le tonnage et le type de transport. Vérifiez les dispositions applicables à votre situation auprès des sources officielles ou de votre organisation professionnelle.